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Mentions Légales site www.olivierferrand.fr

Mentions légales
Dernière mise à jour : 25 Avril 2019

 

1/ Editeur du site https://olivierferrand.fr

Micro-Entreprise FerrandOlivier
Monsieur Olivier Ferrand

SIRET : 500 640 495 00031 – RCS de Grenoble :

15 chemin des Sayettes RDC droit
38240 Meylan
France
Tél. : + 33 6 99 26 38 38

Email : contact@olivierferrand.fr

 

2/ Directeur ou Responsable de publication

Monsieur Olivier Ferrand

 

3/ Hébergement

Société OVH

SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Directeur de la publication : Octave KLABA

 

4/ Propriété intellectuelle

L’Editeur est titulaire de droits de propriété intellectuelle sur l’ensemble des contenus de son site internet. Cela signifie que les utilisateurs du site ne peuvent télécharger ou copier-coller les contenus protégés par des droits de propriété intellectuelle, à moins que cela ne soit expressément autorisé par la loi ou sur autorisation préalable de l’Editeur.

En effet, le contenu du site est la propriété exclusive de l’Editeur, sous réserve des éventuels droits de ses partenaires ou cocontractants, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle est formellement interdite sous peine de poursuites.

A ce titre, les éléments du site, pris dans leur ensemble ou individuellement, ne peuvent faire l’objet d’aucune utilisation, transformation, traduction, adaptation, reproduction, exploitation non expressément autorisée par l’Editeur.

Toute violation pourra être sanctionné au titre de la contrefaçon dans les conditions du code de la propriété intellectuelle.

Il est en de même, s’il y a lieu, des bases de données figurant sur le site, qui sont protégées en tant que telles par la loi au titre du droit sui generis des producteurs de bases de données.

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Le site est susceptible de diriger l’utilisateur via des liens hypertextes ou bannières ou images cliquables ou vidéos ou autres outils marketing et graphiques, vers d’autres sites internet du même Editeur ou de tiers.

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Si une personne dirige ses utilisateurs vers le présent site internet, l’Editeur se réserve la possibilité de demander la suppression du lien hypertexte pointant vers ce site s’il estime que ce lien n’est pas conforme à ses droits et intérêts légitimes.

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